ancalagon a écrit :Dans ce cas, on parle bien d'un arrêté municipal qui a déjà été voté mais qui sera appliqué lorsque les panneaux seront posés. On parle plus du code forestier.
Du coup, d'après le municipal, les fenestrelles, la dh du maxnegre et le chemin du château sont interdits. Il ne savait pas pour les autres.
Fraja34 a écrit :ancalagon a écrit :Dans ce cas, on parle bien d'un arrêté municipal qui a déjà été voté mais qui sera appliqué lorsque les panneaux seront posés. On parle plus du code forestier.
Du coup, d'après le municipal, les fenestrelles, la dh du maxnegre et le chemin du château sont interdits. Il ne savait pas pour les autres.
et si j'ai tout compris, une fois l'arrêté effectué, il faut le récupérer à la mairie, regarder si légal, demander de l'abroger, le maire s'il refuse, il faut aller attaquer ce refus au tribunal administratif car il devra prouver qu'il y a eu des accidents, des nuisances créés etc (il y a des textes ou des règles pour cette partie)....sinon le tribunal lui fera sauter son arrêté.(c'est à ce moment que la Mbf pourra certainement aider au moins éclairer.)
Gregou a écrit :Fraja34 a écrit :ancalagon a écrit :Dans ce cas, on parle bien d'un arrêté municipal qui a déjà été voté mais qui sera appliqué lorsque les panneaux seront posés. On parle plus du code forestier.
Du coup, d'après le municipal, les fenestrelles, la dh du maxnegre et le chemin du château sont interdits. Il ne savait pas pour les autres.
et si j'ai tout compris, une fois l'arrêté effectué, il faut le récupérer à la mairie, regarder si légal, demander de l'abroger, le maire s'il refuse, il faut aller attaquer ce refus au tribunal administratif car il devra prouver qu'il y a eu des accidents, des nuisances créés etc (il y a des textes ou des règles pour cette partie)....sinon le tribunal lui fera sauter son arrêté.(c'est à ce moment que la Mbf pourra certainement aider au moins éclairer.)
Hello,
j'ai eu la MBF au téléphone après le message que je leur ai envoyé. Ils appellent la mairie pour obtenir l'arrêté. Ils me tiennent au courant quand ils l'ont eu pour voir les actions à mener. Je regarde pour souscrire à la MBF.
plongeur a écrit :on s'en fout de leur st guilhem de merde, ca vaut quedale, il n'y a que des descentes de pedioles, qu'ils se le garde pour leurs vielles en balade, venez pas nous faire chier sur la coquillade, le naudech, st nazaire, NISSAN, et tout ira bien .. bourbaki aussi
Gregou a écrit :plongeur a écrit :on s'en fout de leur st guilhem de merde, ca vaut quedale, il n'y a que des descentes de pedioles, qu'ils se le garde pour leurs vielles en balade, venez pas nous faire chier sur la coquillade, le naudech, st nazaire, NISSAN, et tout ira bien .. bourbaki aussi
Oui, mais St Gui : c'est bÔ, pas comme à l'ouest....
claude a écrit :Gregou a écrit :plongeur a écrit :on s'en fout de leur st guilhem de merde, ca vaut quedale, il n'y a que des descentes de pedioles, qu'ils se le garde pour leurs vielles en balade, venez pas nous faire chier sur la coquillade, le naudech, st nazaire, NISSAN, et tout ira bien .. bourbaki aussi
Oui, mais St Gui : c'est bÔ, pas comme à l'ouest....
Laisse tomber Gregou, quand tu entends que St Guilhem il y a des cailloux et que Soubès ça monte trop il n'y a rien à rajouter![]()
![]()
Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 13 invité(s)